(Entrée en vigueur : juin 2000)
Paiement des écolages
Suite à votre inscription, vous recevrez une confirmation, qui servira en même temps de facture. Le délai de paiement qui s'y trouve indiqué est impératif.
Organisation des cours
Pour des raisons d'organisation, nous nous réservons le droit de supprimer ou d'ajourner des cours et de regrouper des classes.
Nombre de participants et déroulement du cours
Afin d'assurer un parfait déroulement de nos cours, nous fixons, pour chacun d'entre-eux, un nombre minimal et un nombre maximal de participants. Les places seront attribuées dans l'ordre d'arrivée des inscriptions et du paiement de l'écolage. En règle générale, si le nombre de participants est insuffisant, le cours n'aura pas lieu et l'écolage sera remboursé. En cas d'effectif réduit, il peut arriver, dans des cas exceptionnels, qu'un cours puisse quand même se dérouler sous réserve d'une augmentation de l'écolage et du consentement des participants.
Exclusion d'un cours
Nous nous réservons le droit d'exclure un ou plusieurs participants d'un cours en en précisant les motifs. En cas d'exclusion, l'écolage sera remboursé au prorata des heures suivies.
Désistements
Tout désistement entraîne des formalités administratives. En fonction de la date du désistement, nous consentirons à une dispense totale ou partielle du paiement de l'écolage. Tout désistement peut se faire par écrit, par téléphone ou par e-mail, mais vous devez recevoir un accusé de réception, au minimum oral, avant le cours, à défaut duquel la date du désistement ne pourra être prise en compte. Les dispositions à ce sujet sont les suivantes :
o En cas de désistement jusqu'à 7 jours avant le début du cours, nous pouvons consentir à une dispense ou à un remboursement de l'écolage, moyennant le versement de 50 francs pour frais de gestion.
o En cas de désistement 6 jours ou moins avant le début du cours, 80% de l'écolage devra être payé et un bon pour ce montant, diminué de 50 francs pour frais de gestion, sera octroyé, à valoir sur un cours futur dans un délai d'une année.
o Après le début du cours, il n'y aura ni dispense de paiement ni remboursement. Un bon pour le montant du cours, diminué de 50 francs pour frais de gestion, sera octroyé, à valoir sur un cours futur dans un délai d'une année.
Nous accordons une dispense de paiement ou un remboursement de l'écolage en cas de force majeure et sur demande justifiée et écrite. En cas de suivi partiel du cours, le remboursement s'effectuera au prorata des heures effectuées. Dans tous les cas, des frais de gestion d'un montant de 50 francs par inscription seront exigés.
Absences
En principe, les absences ne peuvent être récupérées. Cependant, le Centre FUTUREKIDS de Lausanne s'efforcera de vous proposer une alternative de rattrapage. Aucun remboursement de l'écolage en raison de séances manquées n'est possible.
Modification des programmes et des prix
Nous nous réservons le droit de procéder à des modifications des programmes, des prix, ainsi que des conditions générales.
Compétence juridique
Toutes les relations juridiques avec le Centre FUTUREKIDS de Lausanne sont soumises au droit suisse. La juridiction de compétence est celle du canton de Vaud.